Un bijou, deux poinçons de Maître semblables et une belle Chatelaine sans poinçons de Maitre

 

Yohann .......

26 avr. 2022 18:52  À moi

Bonjour Jean-Jacques,

Ça faisait longtemps que je ne vous avais pas sollicité, mais je ne vous ai pas oublié ; Aujourd'hui je vous propose un poinçon de fabricant assez visible, sur une croix huguenote. Les deux photos sont les mêmes, avec un angle différent. Il me semble que ce sont un J et un D qui encadrent une flèche peut-être. Voyez-vous la même chose ? A qui cela correspond ?

Cordialement,

Edité par " l'Ecole des arts joailliers" avec le soutien de Van Cleef & Arpels

Bonjour Yohann

Grâce au dictionnaire des Joailliers Bijoutiers et Orfèvres de Rémi Verlet, édité par l'école Van Cleef

Pas coton...il y en a deux.  Delhez Jean à Paris et Durafour Jean Marie à Lyon, mais pas de photo de leur poinçon donc ! Lequel ? Pouvez-vous regarder si dans les plumes de la tête il y a une lettre grecque ? Pour que je trouve le bureau de garantie, ou me faire une photo bien nette de la tête d'aigle Par exemple pour Paris c'est la lettre Alpha. Bonne soirée quand même.

27 avr. 2022 09:19 Bonjour Yohann

Je vous envoie la liste que presque personne ne connait d'ailleurs

Vous voyez le A de Paris c'est à dire le Alpha de l'alphabet grec il me semble que c'est celui de votre poinçon tete d'aigle auquel cas ce serait le bijoutier Parisien. Par comparaison Rouen c'est le Beta grec couché, en tant qu'expert judiciaire................................C'est pour cela que je vous demandais une photo dans le bon sens (si possible) du poinçon tete d'aigle et la plus agrandie possible ou vous regardez au microscope (binoculaire)Bonne journée, à bientôt.

JJ Richard 

27 avr. 2022 16:49 (il y a 1 jour) À Yohann

Sinon, la majorité des fabricants étant de Paris, il y a de grandes chances que ce soit le parisien, je vous joins sa fiche

 

Yohann .......

27 avr. 2022 17:16 (il y a 23 heures)

À moi Ah oui merci, je vérifierai quand même, si c'est possible.

Je vois que la date de biffage n'est pas renseignée. Il y a une façon de retrouver cette information ?

richard jean-jacques <richard.jeanjacques@gmail.com>

27 avr. 2022 17:38 

À Yohann

Il était encore dans l'azur en 1920 mais n'y est plus en 1928

Richard jean-jacques <richard.jeanjacques@gmail.com>

Pièces jointes

10:14 (il y a 6 heures)

À Yohann

Bonjour

J'ai demandé à un ami lyonnais, Geoffrey Riondet, (spécialiste des poinçons de la garantie de Lyon) de me trouver Durafour, donc le poinçon est semblable, mais ce n'est pas lui car c'est un bijoutier en faux, or votre bijou est en or, donc c'est Delhez de Paris.

Veuillez trouver ci-joint la définition d'un bijoutier en faux

Une belle châtelaine sans poinçons de Maître

La Maman d'une lectrice assidue, me demande pour un commissaire d'exposition, des renseignements assez rapidement.

Les émaux sont de Grandhomme, elle me demande aussi quel pourrait être l'orfèvre

Malheureusement en dehors d'une indication à l'intérieur de la montre, rien !

La veuve Huot au 40 rue Vivienne à Paris

A part une Madame Huot Brunisseuse en bijouterie au 5 rue de Montmorency, aucune autre Madame Huot dans le dictionnaire des Joailliers bijoutiers orfèvres édité par l'école Van Cleef & Arpels, ni dans les archives de la BNF.

Peut-être une commerçante non fabricante ?

Cliquez sur toutes les photos pour les agrandir

En revanche sur le boitier intérieur le très beau poinçon chimère (je le considère comme le plus beau des poinçons ayant existé)

La Chimere pour l'horlogerie importée du 10/05/1838 au 30/06/1893; Ce poinçon s'insculpe sur les montres étrangères présentées à Paris suivant découpage et en département (avec le différent) il a été remplacé par le Cygne le 1er juillet 1893

Sur le bijou Châtelaine, on voit assez nettement le poinçon Hibou

J ai cité plus haut le tableau des différents de la garantie, le Alpha Grec correspond à Paris

Christine .......

jeu. 28 avr. 17:53 )

À moi

J'ai regardé avec le compte fil et oui il semble y avoir un signe sur le ventre du hibou

Christine me renvoie une photo, mais…il y a un troisième poinçon qu'elle n'a pas vu (à droite des hiboux), le Cygne

Alors, ce bijou est Français, puisque les émaux sont de Grandhomme.

Paul Victor faisait de l'orfèvrerie, de l'émail, de la médaille il était installé 25 rue jean Dolent à Paris. Avec qui a-t-il créé ce bijou ?

Il prit poinçon très tard dans sa vie, il travaille à la fin du XIX eme siècle, collaborant avec un autre émailleur, Etienne Alfred Garnier et avec le graveur Jules Paul Brateau sur des modèles en or.

Entre autres, il travailla pour Falize et Boucheron.

Mais pourquoi ces poinçons ? 

Ce bijou a pu être exporté et revenir en France pour diverses raisons, il est alors (que ce soit une vente publique ou un particulier revenant en France) poinçonné des Hiboux avant 1893.

Puis, va-t-il être vendu en vente publique aux enchères et la garantie lui attribue le poinçon "Cygne" après 1893 ? 

Un commentaire? : richard.jeanjacque@gmail.com

Sur une bague gravée BOUCHERON, poinçon de Maître de André Vassort

 J’espère que vous vous portez bien. Je me permet de faire appel a vos lumières. Sur une bague en platine deux poinçons que je n’arrive pas à identifier et que j’ai déjà vue auparavant. Sur la tranche, on dirait une pince…possible étranger, suisse peut être?  Et à l’intérieur du corps de bague SC 

Sauriez vous le dire a quoi cela correspond ? Je vous remercie d’avance de vous pencher sur ma requête.

Ce lecteur n'a pas souhaité être cité nommément.

Photo de l intérieur de la bague et a droite ce fameux SC dans un carré qui intrigue mon lecteur

A gauche le poinçon recherché : Lettre A.V. et un chevreau debout, c'est le poinçon de André Vassort un excellent joaillier, puis tête de chien du platine et tête d'aigle de l or à 750/1000°

le SC

J ai posé la question a mes amis, puisque je n'étais sûr de rien, plusieurs m' ont répondu. la plupart ne savaient pas, mais .......

Mon cher Jean-Jacques, je pense que ce sont des marques d’une maison de vente étrangère. Je sais même si ca peut sembler bizarre dès lors ils adjugent certaines maisons de vente insculpent  quelque chose sur les bijoux. Pour exemple je ne sais plus si c’est Christies ou Sothebys insculpent un Marteau sur le Bijou  !!! SC     c’est peut-être société Christies mais aucune certitude du tout du tout du tout il faudrait poser la question à Violaine ou à Claire . 

Bien amicalement . O.....

Une excellente réponse: 

Bonjour,

C’est le poinçon de Sotheby’s Geneve. Cela veut dire que la pièce est passée en vente chez eux. Quand les bijoux ne sont pas en ordre, Sotheby’s ou Christie’s doivent les régulariser, et ils ont donc leur propre poinçon. SC pour Sotheby’s ou un petit marteau pour Christie’s.

Vanessa cron

Veronique

16:58 (il y a 2 heures)

Cher Jean-Jacques, Si je me souviens bien, les bijoux passés en vente aux enchères et importés en Suisse étaient marqués SC. Bon week-end 

Cher monsieur,

Comment allez-vous ?

Ce SC, c'est Swiss Control !

Une autre confirmation avec documentation qui me vient de Carine Miller qui coule des jours heureux pour sa retraite, à l' Ile Maurice

Mais revenons à André Vassort.

Comme toujours les grandes maisons vendent des bijoux sous leur nom mais oublient de nous dire quel était le fabricant et les maisons de ventes ne précisent pas le poinçon de Maître qui figure sur le bijou.

André Vassort avait installé son atelier en 1955 au 34 rue sainte Anne.

Très vite les "grands" le découvrent et lui confient de nombreuses et importante commandes, Mauboussin, Van Cleef & Arpels Boucheron, O.J. Perrin etc ....mais aussi des royautés, de grands acteurs hollywoodiens

 Une création particulièrement remarquable est la spectaculaire couronne d'émeraudes, de rubis, de perles et de diamants réalisée pour le compte de Van Cleef & Arpels pour le couronnement de l'impératrice Farah d'Iran.

Une grande partie de ses bijoux n'auraient jamais été poinçonnés par lui et resteront donc "inconnus" 

L une de ses plus belles et célèbres pièces fut la couronne de Farah Diba pour laquelle Van Cleef & Arpels lui fit confiance

Cette  couronne, d’un poids de près de 2 kilos, s’ornait de pas moins de 1 541 pierres précieuses, dont 

1 469 diamants, 36 émeraudes, 36 rubis, 105 perles et, sertie au centre, une spectaculaire émeraude de 150 carats. Elle s’accompagnait d’un collier d’émeraudes, également conçu par Van Cleef & Arpels comme les parures des filles et des sœurs du shah d’Iran.

Revendu par la Maison Aguttes  V AN CLEEF and ARPELS

Collier articulé en or jaune 18k (750) et platine (950) composé d'une légère chute de motifs ciselés de feuilles en partie rehaussés de diamants. Poinçon de maître André Vassort. Signé et numéroté. Dans son écrin Pb: 87.66gr

Impressionnante bague cocktail design Bombe en or jaune 18 carats (testé) et ornée d'un saphir jaune ovale naturel de Ceylan de 12,97 carats rehaussé de diamants ronds taille brillant (couleur FG, pureté VS1, poids total de 1,36 carat) et d'émeraudes rondes à facettes (2,30 carats poids total). Les diamants sont sertis d'or blanc ce qui accentue leur blancheur. Le saphir jaune est accompagné d'un rapport des laboratoires américains de gemmologie indiquant qu'il est naturel, d'origine Ceylan (Sri Lanka) et non traité (voir photo 3). La bague est de taille 5,5 et peut être redimensionnée. Revendue par Jasper52

Parure en diamants par Vassort Collier, boucles d'oreilles et bracelet en diamants fabriqués par André Vassort 

Avec environ 85 carats de diamants, environ la couleur EF et la pureté VVS2-VS1

Chaque pièce a le poinçon Vassort et les poinçons français Très souple et finement travaillée Montée en or jaune 18 carats revendue par joseph Saidian

https://saidiansons.com/products/1970s-andre-vassort-paris-diamond-gold-parure-set

Revendu par https://morelledavidson.com/ Bracelet or fabriqué par André Vassort pour la maison Boucheron

Bague en or, pierre de couleur cabochon et diamant bombé, par André Vassort pour Fred, Paris 18 kt., les doubles panneaux bombés parsemés de 10 rubis cabochon ovales, saphirs et émeraudes, pavé de 114 diamants ronds env. 5.00 cts., signé Fred, Paris, avec poinçon de maître et poinçon français,
Diamants : GH-VS. Pierres de couleur cabochon : bleu violacé profond et framboise, vert moyen, légèrement à modérément à très inclus, plusieurs inclusions mineures atteignant la surface, poli moyen à bon. Largeur 5/8 pouces.


AUCTION:
Important Jewelry
DATUM:
13 Dec 2019
AUCTION HOUSE:
Doyle New York - Auctioneers & Appraisers

André Vassort  est resté ouvert 42 ans , et eut une très grosse production de Joaillerie

Liquidation judiciaire le 19-08-1997 - Il y a 24 ans

Date création entreprise 01-01-1955 - Il y a 67 ans

Zundel Lipec. Fabricant pour Ostertag, entre autres

 Un ami de Genève  me pose une question.

Bonjour Jean-Jacques,

Une fois de plus, je vous soumets une énigme… On me montre une boite à cigarettes émaillée dont le poinçon de Maître est ZL avec une sorte de bouquet ou d’arbre entre deux.

Avez-vous une bonne idée ?

Amitiés.

H.H.

Vanity case magnifique qui vaut la peine de lui répondre 

Bonsoir,
Je ne vois que LIPEC
Il était associé en 1925 1926 et 1927 avec Grinchten 7 rue Saint denis,( en réalité c'est Grinshten qui avait acquis l atelier de Lipec en 1925)encore ensemble en 1928
Mais dans l AZUR de 1930-1931 Lipec est seul
Son poinçon c'est Z.L. et une GERBE de blé
Il est encore dans l Azur de 1933 au 59 rue sainte Anne
Je cherche encore un peu
JJ R

Voici son poinçon de Maître qu'il a fait insculper en 1928 sur cette boite de beauté que m'a adressé mon ami H.H. de Genève, donc c'est bien le poinçon de Zundel Lipec. En 1930, il s'est installé au 59 rue Sainte Anne à Paris

Et Zundel n'est pas un inconnu

Sous le poinçon de maître de Lipec le poinçon de l'or 3Eme titre. Le poinçon de l’or « tête d’aigle – 3e titre » est celui qui garantit l’or à 750 ‰. C’est un poinçon de titre qui est apposé par un bureau de garantie.

OSTERTAG
Vanity Case revendu par Maître Tajan
Rectangulaire en or jaune 18k émaillée de rinceaux et enroulements feuillagés en champlevé, le couvercle appliqué d'un semi de diamants piriformes ou triangulaires, de rubis, de saphirs ou d'une émeraude gravés. Le pourtour en or gris ciselé de godrons, le poussoir invisible, l'intérieur comportant un miroir et deux compartiments à couvercle (manque un rubis, petits accidents)
Vers 1935
Signée Ostertag Paris, poinçon de l'orfèvre Zundel Lipec insculpé en 1928
Dim.: 7.9 x 4.6 x 1.1 cm, Poids brut: 156.87 g

Dommage, encore une fois, que les salles de vente ne s' intéressent qu'aux signatures des vendeurs prestigieux et non à celui qui a fabriqué pour ces revendeurs.

Mais au Victoria et Albert Muséum de Londres, ils ont cherché et noté le fabricant de ce poudrier vendu par Arnold Ostertag et c'est Zundel Lipec

Poudrier

Or et argent; le fermoir serti de diamants et rubis cabochons, France, Paris, 1930-40 ; réalisé pour Ostertag par Zundel Lipec

Poudrier rectangulaire or et argent décoré de bandes de lignes verticales et de courtes lignes horizontales ; le fermoir serti de diamants et rubis cabochon

Hauteur : 8,1 cm Largeur : 6,5 cm Profondeur : 1,2 cm

'OSTERTAG PARIS''DÉPOSÉ 39113' (Gravé)'ZL' (Marqué pour Zundel Lipec) fabriqué pour  

La Bettine, Lady Abingdon Collection, léguée par Mme TRP Hole

En 1948 dans l'AZUR ,,il est toujours fabricant de poudriers au 59 rue saint Anne à Paris

Alors mesdames et messieurs les commissaires priseurs...à vos loupes et offrez nous le poinçon de Maître quand il est sur le bijou.

Des poinçons expliqués ceux de Guigui, Leon Col et Edgar Morgan

 Mail de Sarah, Maison Miller Rue Saint Honoré.

Cher Jean-Jacques,

J’espère que tu vas bien.
Pourrais-tu nous éclairer sur ce poinçon de maître que nous n’arrivons pas à situer ?
Il se trouve sur un bracelet type Tank.
Merci
Belle journée
Bises

Facile  G.M.  GUIGUI 20 rue de l université à Montpellier 34000 le symbole est le chiffre 13 dans un V

C'est a cet endroit qu' il était installé pour fabriquer ce beau bracelet

Dora Blary	14:03 (il y a 1 heure)
À moi

Cher Jean-Jacques,  

J'espère que vous allez bien?

J'ai reçu pour la prochaine vente un set de boutons de manchettes, boutons de plastron et boutons de col d'époque Art Déco en or gris, onyx et diamants.

Poinçons français pour l'or et poinçon de MO dans un losange L-C avec une espèce de feu d'artifice et deux boules en-dessous.  Le tout dans un écrin signé E. Morgan - 17 rue de la Paix, Paris, Nice Biarritz.

Est ce que ce poinçon aurait quelque chose à voir avec Tiffany? Un grand merci d'avance de votre aide.

Bien cordialement, 

Dora

Théodora Liakopoulou-Blary I Département Bijoux

Commissaire-priseur  PIASA

Morgan était installé à Paris , 19 rue Monsigny, ensuite Rue de la Paix a Paris  et Nice et Biarritz, mais s'il a vendu ce bijou, il ne l a pas fabriqué

Vever le cita : En 1862, Jacta exposa à Londres et y obtint une récompense pour sa joaillerie et pour des bijoux de genre étrusque à filigrane d'or, alors tout nouveaux. La fortune semblait lui sourire, lorsque divers événements fâcheux vinrent le surprendre, notamment la mort imprévue, en 1867, de son protecteur, le marquis de la Rochejacquelein. Il dut céder sa maison l'année suivante à Léon Bassot, auquel succéda à son tour M. Edgar Morgan en 1886. (L'aménagement intérieur du magasin est resté tel que Jacta l'avait installé en 1862.)

Ce doit être Leon Col  installé 114 rue du temple, j ai relevé deux choses,

En 1894 il était installé au 114 rue du temple mais plus tard en 1921 il se trouve rue tronchet

DES BANDITS EN AUTO CAMBRIOLENT UNE BIJOUTERIE RUE TRONCHET

Ils brisent une glace, volent des bijoux et s'enfuient en fusillant les passants Vers 8 heures 30, hier soir, M Léon Col, bijoutier, 15, rue Tronchet, envoya son garçonnet jeter une lettre à la poste. Quittant la boutique, illuminée, l'enfant remarqua une automobile Citroën qui stationnait le long du trottoir, - avec le chauffeur pour seul occupant. Comme la rue était encore fort animée et la chaussée parcourue par de nombreuses voitures, l'enfant poursuivit sa course sans autrement s'étonner.

Quelques instants plus tard exactement, M. et Mme Col entendaient soudain une vitre de leur devanture s'écrouler dans un fracas épouvantable. Ils se précipitèrent. Des coups de feu crépitèrent dans la nuit. L'auto Citroën s'enfuyait. Une lourde niasse de fer, pesant quatre à cinq kilos, hâtivement et maladroitement emmanchée dans un morceau de hêtre, restait dans l'étalage,' où, par contre, manquait un plateau de bagues ornées de brillants de grande valeur.

Des bandits en auto venaient d'opérer. Cependant, un garde républicain, Charles Le renard, 23 ans, croix de guerre, appartenant à la 56 compagnie, passait à ce moment. Avisant le voleur, vêtu d'un pardessus et coiffé d'un chapeau gris, qui se hâtait vers l'automobile au 'moteur ronflant, il se jeta sur lui. L'autre tira dans sa direction trois coups de revolver, dont une balle traversa le vestibule de l'immeuble ; puis, au moment où le soldat sautait sur le marchepied, la Citroën démarra, et le bandit braqua son browning sur son poursuivant qui lâcha prise ..Rapidement, le garde Lerenard héla un taxi, et la poursuite commença. Les deux voitures contournèrent la Madeleine, suivirent. la rue Royale et gagnèrent les Champs-Elysées où, redoublant de vitesse, l'auto des bandits disparut.

M. Baudeloque, inspecteur à la 14e brigade mobile de M. Bichon, qui dînait non loin de là, était accouru aux premières détonations. Il eut le sentiment très net que, de chaque trottoir, des complices postés au moment du vol. avaient favorisé .la fuite , en tirant sur la foule. Une balle, en effet, vint frapper la devanture de Melle Qville, pâtissier, au 11 de la, rue Tronchet, qui" sortit à son tour, et ramassa même une balle perdue par les bandits.

Aussitôt informé, M. Marchand, commissaire de police rue Clapeyron, vint faire les constatations d'usage. Sa première .enquête révéla les faits ci-dessus-dessus. M. Col ne put lui fournir, séance tenante, tous les élé1ents utiles pour apprécier l'importance du vol, dont le montant est, toutefois, assez élevé. Quant à Mme Col, I 'emotion lui valut une crise nerveuse assez grave qui ne met pas ses jours en danger mais qui l'obligea à s'aliter. La rare audace des bandits fait croire à une nouvelle bande de malfaiteurs. Certaines maladresses d'exécution laissent supposer uns inexpérience qui-dénote !a jeunesse' des exécutants. La police a recueilli des pièces à conviction de nature à faciliter de beaucoup la recherche et l'arrestation de ces bandits, dont la manière rappelle, d'ailleurs, d'assez fâcheuse façon, celle des bandits en auto de Suresnes. 

La Veuve Brunet fabricante de bijoux populaires

 Monsieur

Merci pour vos blogs que je regarde régulièrement, antiquaire, j ai plusieurs petits bijoux en or avec un poinçon que je ne connais pas :  Vve. B. et une ancre de marine : pouvez vous identifier le poinçon? Merci.  Sylvie .........

Eh bien, c'est le poinçon de la Veuve Brunet et voici la couverture de son catalogue .

Catalogue qui comporte pas moins de 70 pages avec souvent plus de 40 bijoux par page. Nombre d'antiquaires ou de salle de ventes, ou aussi de bijoutiers qui ont eu à réparer ce genre de bijoux  pourront retrouver des bijoux de chez la Veuve qu'ils ont eu à traiter.

On cite trop souvent les "grands " qui ont toujours été inabordables pour la plupart des clients, à part les richissimes et les grandes cocottes pour lesquels les hommes de ces époques s'endettaient, 

Par exemple ces petits cœurs en or , très légers avec des petites demies perles ou des roses diamants serties, au passage je signale l amusante paires de boutons de manchettes avec une voiture de l'époque.

Parlons d'époque.

La  Veuve Brunet Fabricant bijoutier  initiales de son poinçon Vve.B. symbole une ancre

Elle a commencé sous son nom le  16 juillet 1904 et a cessé son activité  le7 avril 1919. Adresse de l'atelier 26 rue Rambuteau Paris.

	orfèvre
auteur	Brunet
patronyme(s)	Brunet
variantes	(veuve)
profession	Fabricant bijoutier
initiales	Vve.B.
symboles	une ancre
n° de garantie	C811
n° de préfecture	12327
date d'insculpation	16 juillet 1904
date de biffage	7 avril 1919
lieu(x) d'activité	75
	Paris
adresse de l'atelier	26 rue Rambuteau

J'ai relevé  en  1848 un Brunet Bijoutier en or 38 rue Michel le comte Paris.

1861, un Brunet -A- qui est le premier Brunet qui avait racheté la maison Poret, il eut un fils Georges né en 1847, Georges dont  Henri Vever dans son livre sur la bijouterie française citait:

Nous devons une mention spéciale à Georges Brunet (1847-1904), bijoutier habile. Ancien cuirassier de Reichshoffen, il fut choisi par ses anciens compagnons d'armes pour être le président de la Société amicale qu'ils avaient fondée en souvenir de leurs anciens exploits ; il avait fait toute la campagne de 1870 et s'était battu à Sedan, où il fut fait prisonnier. Évadé des prisons de l'ennemi, il revint en France pour endosser de nouveau la cuirasse et prit part à toutes les opérations de l'armée de la Loire, puis à celles de l'armée de Versailles au moment de la Commune.

1889 dans le petit journal

1896

1898 annuaire de l industrie generale et du commerce 55 rue de Belleville Paris

1900 toute la presse en parle et Brunet est 26 rue Rambuteau

1900  Dans l histoire de la bijouterie de Henri Veve

1900 Autre article sur ce frere de Georges Brunet

Madame Veuve Brunet aimerait voir cet accident passer en accident du travail

RECUEIL SPÉCIAL mai 1901 La veuve Brunet, suivant alors -cette procédure, assigna M. Georges Brunet devant le Tribunal civil de la Seine pour obtenir l'indemnité prévue par la loi de 1898. Sur cette demande est intervenu le jugement suivant : LE TRIBUNAL, Attendu que Pierre Brunet était employé chez Georges Brunet, bijoutier à Paris, lorsque, le 26 octobre 1900, l'apprenti Jacquot saisit un revolver chargé qui avait été déposé sur une planche par un autre employé, et, en le maniant, atteignit Pierre Brunet dans des conditions telles que la mort s'ensuivit; Attendu que la veuve Brunet, agissant tant en son nom personnel que comme tutrice naturelle et légale de son fils mineur, entend se prévaloir, à rencontre du patron de son défunt mari, des dispositions de l'article 3 §§ A et B de la loi du 9 avril 1898; Que le défendeur conclut à l'irrecevabilité de la demande en alléguant qu'il n'y a pas dans l'espèce accident du travail;

Je ne résiste pas a l idée de vous montrer quelques pages de son catalogue 

Suite du jugement: Or, attendu qu'il appert des débats que, si l'accident dont Brunet a été victime est survenu pendant son travail,. il ne s'est produit ni par le fait du travail de ce dernier, ni à l'occasion de son travail ; que ce n'est point davantage en raison du travail auquel Jacquot était préposé qu'il a manipulé un revolver dont la présence dans l'atelier du défendeur n'était justifiée par quoi que ce soit; Que l'imprudence dont Jacquot s'est rendu coupable n'a donc aucun rapport soit avec le travail de Pierre Brunet, soit avec le travail qui était imparti à Jacquot; " Attendu, il est vrai, que, pour justifier la recevabilité de sa demande, la veuve Brunet se retranche derrière un jugement du tribunal correctionnel de la Seine, du 31 décembre 1900, confirmé, par adoption de motifs, par la Cour d'appel de Paris, du 27 février 1901 ; Que le dispositif de cette décision était, in fine, ainsi conçu : « Dit la veuve Brunet irrecevable à se constituer partie civile; la renvoie à se pourvoir devant la juridiction compétente suivant la procédure organisée par la loi du 9 avril 1898, et la condamne aux dépens de son intervention » ; Attendu qu'en renvoyant la veuve Brunet à se pourvoir devant la juridiction compétente suivant la procédure organisée par la loi de 1898, la juridiction correctionnelle n'a entendu donner qu'une indication pour pouvoir affirmer l'irrecevabilité de la demande à fin de dommages-intérêts portée devant elle, mais qu'elle n'a pu lier par sa décision le juge civil au point de vue de l'application de la loi de 1898; Que peu importe que dans les motifs de la décision correctionnelle on relève les passages suivants : « Attendu que l'accident dont Brunet a été victime, lui est survenu à l'occasion de son travail ; que c'est donc, aux termes de l'article Ier de la loi du 9 avril 1898, un accident professionnel; « Attendu que si le moindre doute pouvait exister à cet égard, il suffirait de considérer qu'aux termes du droit commun, seul applicable antérieurement à la loi de 1898, le patron eût été civilement responsable de cet accident envers les représentants de la victime ; DES ACCIDENTS DU TRAVAIL. 375 « Attendu que la loi précitée a eu, pour principal objet, d'élargir le domaine de la responsabilité civile du patron et de l'étendre à tous les accidents survenus à ses ouvriers par le fait du travail ou à l'occasion du travail ; » Attendu qu'il est de principe que la chose jugée réside dans le dispositif des décisions judiciaires, que les motifs ne peuvent en être rapprochés pour en éclairer le sens et la portée, que lorsque le dispositif n'est ni clair, ni précis ; Que dans l'espèce le dispositif n'est point sujet à interprétation; Que ce n'est point méconnaître ce qui a été jugé par la juridiction correctionnelle, soit quant à l'existence du fait formant la base de l'action publique, soit quant à la qualification légale de ce fait, soit quant à la culpabilité de Jacquot ou à la responsabilité civile de Georges Brunet, pour le recouvrement des frais de justice, que déclarer l'action, telle qu'elle est aujourd'hui introduite, de tous points irrecevable; Par ces motifs, Dit que l'accident dont Pierre Brunet a été victime le 26 octobre 1900 n'est point un accident de travail ; Déclare en conséquence la demande irrecevable, etc. Mcs VILLETARD DE PRUNIÈRES et ADAM, avocats.

Des épingles

Une planche de bagues

Des médailles ou pendentifs très à la mode

Deux planches de bracelets

Questions ? Commentaires? richard.jeanjacques@gmail.com